Les animaux pâtissent aussi de la guerre. Un message twitter (X) nous apprend que de très nombreux oiseaux sont morts en territoire polonais après avoir « picoré du grain tombé d'un train transportant des céréales* d'Ukraine. » * (peut-être à usage humain ?) « Le plus probable est que ces céréales proviennent de la région où l'armée ukranienne entreposait les munitions à uranium appauvri » Source https://twitt er.com/Pascal_Laurent_/status/1761796080994328720
photo © Patricia Faure
La maltraitance animale est une triste réalité ; elle montre l’inhumanité et la violence de notre société envers les êtres les plus faibles. Les animaux sont des milliers à souffrir dans les laboratoires, dans les élevages en batterie, dans les fermes-usines (les PDF de nos contributions aux enquêtes publiques concernant les animaux sont disponibles ci-contre)...Ils sont aussi victimes de cruauté dans les cités, comme les réseaux sociaux s’en font l’écho.
Si aucun chercheur n’a été puni pour avoir fait souffrir des chiens maintenus en contention et privés de crier de douleur (les éleveurs livrent les animaux cordes vocales sectionnées), des souris auxquelles on inocule des maladies...liste non exhaustive, quelques éleveurs d’animaux de ferme et de plus en plus d’individus isolés coupables de sévices sur les animaux sont punis. Fort heureusement, et sous la pression des associations de défense du monde animal, les tribunaux donnent des peines de plus en plus lourdes. N’oubliez pas de visiter notre page « Législation ».
Les détails de nos actions depuis 2007 en faveur des animaux sont décrites ci-dessous ainsi que dans les historiques postés en page « Presse, historiques de nos actions ».
En page "pétitions et lettres-types", nos actions en cours sont disponibles.
« Cheval 3ème âge », à cette adresse , « Septembre 2013, on apprenait que des particuliers, des centres équestres se sont fait abuser par des rabatteurs qui contre une retraite paisible rachetaient à bas prix des chevaux pour finalement les conduire à l’abattoir…. » Lire la suite sur le bulletin de décembre 2013, à télécharger à cette adresse
COMMUNIQUE DE PRESSE 2023 DE L’ALLIANCE DES OPPOSANTS A LA CHASSE (AOC https://alliance.opposantschasse.org/)
Les Chasseurs pavoisent actuellement car il y a eu seulement 6 morts en cette année 2023, en recul de 2 par rapport à 2022, chiffres aussi en diminution par rapport aux décennies précédentes.
Ce satisfecit est-il légitime ?
texte complet PDFci-contre
DES PETITIONS A SIGNER
préserver les réserves naturelles https://alliance.opposantschasse.org/interdiction-de-la-chasse-dans-les-reserves-naturelles/# et d’autres, dans l’espace « les pétitions », en haut à droite dans les onglets du site https://alliance.opposantschasse.org/#
Une entreprise américaine a été condamnée à payer 8 millions de dollars pour la mort d’au moins 150 aigles royaux percutés par les pales d’éoliennes.
Source Valeurs Actuelles https://www.valeursactuelles.com/monde/aux-etats-unis-des-parcs-eoliens-condamnes-pour-la-mort-dune-centaine-doiseaux/
Le dernier ouvrage de
Patrice RAYDELET,
naturaliste jurassien, « Le loup et les vaches dans le massif jurassien », sort mi- décembre
Message de P Raydelet
« Il m'apparaissait urgent, et surtout nécessaire, de faire le point sur une situation sulfureuse dont la population du massif jurassien franco-suisse ne perçoit pas forcément les enjeux.
Nous sommes tous concernés par la présence du loup car c’est un révélateur des nombreux changements, indispensables, que nous devons opérer vis-à-vis de notre modèle agricole, de notre mode de consommation et plus globalement de notre façon d’appréhender la place de l’humain au sein de son environnement. .......la suite sur notre page Facebook, le 16 déc.
Editions de la Belle Etoile belleetoile.editions[at]gmail.com ) pour le commander ou demander des informations complémentaires.
France Bleu "La pression est trop forte aujourd'hui sur le développement de l'éolien, dénonce Vivien Chartendrault, directeur de la LPO Drôme. ......." Selon une estimation de la LPO, environ 60.000 oiseaux meurent chaque année à cause des éoliennes en France.
Deux mauvaises :
61 bouquetins abattus dans le Bargy Le Dauphiné
Libéré
et une femme
tuée par un chasseur.
Votre chat voudrait bien passer la nuit dehors, votre chien est en liberté dans la cour de votre maison, même s’ils sont réticents à rentrer, ne les laissez pas dehors sans surveillance : les vols de chats, de chiens, et les maltraitances d’animaux, hélas, existent ! Voir à ce sujet l’histoire d’Oscar . fort heureusement, les tortionnaires sont parfois condamnés à la prison ferme, article à lire
Parlez-en autour de vous....merci pour les animaux !
que nous relayons d' AVA https://avarefuge.fr/ : merci de leur demander le soutien de l’Amendement permettant de limiter les euthanasies de convenance
Lettre-type à télécharger
La liste des Sénateurs est à cette adresse
qui nous a été envoyée par Monsieur François CORMIER-BOULIGEON, député du Cher,
Un malinois a été poignardé devant sa maitresse et il n’a pas survécu à ses blessures. C’était à Bonneuil-sur-Marne (Val de Marne) le 8 janvier 2020 .
Un crime particulièrement lâche.
En plus des animaux importés
illégalement,
nous avons aussi
nos petits trafics
locaux,
Le Dauphiné Libéré
du
15 juin 2021
photo © Marie Berger
Communiqué de presse de Pro Anima
Le 8 février 2024
« Le centre de primatologie de l’Université de Strasbourg
condamné par la justice
Sur requête de l’association Comité scientifique Pro Anima le tribunal administratif de Strasbourg, par jugement du 30 janvier 2024, a demandé l’arrêt des activités du centre de primatologie de l’Université de Strasbourg UNISTRA pour cause de risques de possible contamination de l’environnement.
Effectivement on peut lire dans le jugement du 30 janvier 2024 :
« Il ressort des pièces du dossier que de nombreux déchets, dont des déchets d’activités de soins à risques infectieux et des cadavres d’animaux, sont produits sur site tant en raison de l’activité d’élevage que des protocoles expérimentaux pratiqués sur les animaux. La plateforme Silabe dispose par ailleurs d’une autorisation de rejet de ses eaux usées dans le réseau public d’assainissement, situé à proximité d’une zone de captage d’eau. Ainsi quand-bien même la plateforme bénéficie d’une procédure d’élimination des déchets, la seule présence de ceux-ci est susceptible d’avoir des effets directs et significatifs sur l’environnement. En outre, l’utilisation d’animaux à des fins d’expérimentation scientifique, notamment pour tester des médicaments et des vaccins, est susceptible d’occasionner, du fait d’accidents de laboratoire, des risques pour les milieux naturels, quand-bien même ces risques sont pris en compte dans la politique de gestion des risques de la plateforme et qu’aucun virus n’est inoculé aux animaux sur place. »
"4 ans après le déclenchement de la pandémie mondiale du Covid 19, on ne peut que se féliciter de cette décision qui va contraindre et l’université de Strasbourg et les pouvoirs publics à plus de transparence et à la mise en place de contrôles sanitaires effectifs. »
La faune sauvage souffre aussi Ouest France
ci-contre, l'historique de nos actions contre l'expérimentation animale et
celui de nos actions contre la dissection à l'école
Ci-dessous, documents concernant
l'expérimentation animale
...........deux monographies du Dr Matthieu à cette adresse https://alliance.opposantschasse.org/notre-faune-sauvage/
La Région Auvergne Rhône Alpes donne encore de l’argent aux fédérations de chasse Il s’agit d’une enveloppe de 800 000 euros dont 500.000 euros pour l’agrandissement du siège de l’antenne 74 à Villy-le-Pelloux (votée le 30 déc 2020)
En ces temps difficiles pour de nombreux professionnels, chacun jugera
.Lire le Communiqué de presse du Rassemblement citoyen, écologiste & solidaire
Notre action
En décembre 2018, nous avions été alertés par un conseiller régional, Fabienne GREBERT, via une militante sympathisante. Aussitôt nous avions réagi par un article sur notre site Internet :
« Gaspillage d’argent public dans une période où beaucoup de français vivent dans la précarité et massacre d’animaux à la clef.. ».
Nous avions alors initié une cyber@action
avec lettre-type relayée à nos contacts.
Les 204 conseillers régionaux ont reçu notre courriel, 3 nous ont répondu par mail et un par courrier.
La subvention a été accordée pour 3 ans....
Détails dans le PDF ci-contre
Photo © SOS Chats Noiraigue, Neuchâtel http://www.soschats.org/
En Belgique, dans la «ferme pédagogique» d’une école coranique https://www.sudinfo.be/id278490/article/2020-11-11/une-trentaine-danimaux-maltraites-saisis-dans-une-ecole-coranique-forest-je-nai
En juin et en octobre 2018 ont eu lieu un salon du chiot à Archamps et à Ville la Grand (74).
Nous avons écrit au Syndicat Mixte d'Aménagement du Genevois (SMAG) propriétaire du Centre de Convention d’ Archamps et au maire de la commune, ainsi qu’au maire de Ville la Grand.
Cette action est une réussite en ce qui concerne Archamps et Ville-la-Grand, voir ci-contre la réponse du SMAG à l'un de nos sympathisants et la réponse du Maire de Ville-la Grand à notre courrier.
Nous laissons à disposition les lettres-types que tout un chacun peut envoyer à tout autre organisme organisateur, en modifiant l'adresse et le texte selon votre inspiration, le temps disponible..... .
.......bientôt la fin des fermes à fourrure en Norvège Ouest France
Abattage rituel et label bio : après plusieurs actions en justice, l’OABA (Œuvre d’Assistance aux Bêtes d’Abattoirs https://www.oaba.fr ) a obtenu gain de cause auprès de la Cour de Justice de l’Union européenne.
Selon le communiqué de presse de l’OABA et de la FNAB ( Fédération Nationale d’Agriculture Biologique, http://www.fnab.org/espace-presse/retrouvez-ici-tous-nos-communiques/1049-l-abattage-sans-etourdissement-est-incompatible-avec-le-cahier-des-charges-bio) , «en achetant de la viande bio, les consommateurs exigent que les animaux bénéficient des meilleures conditions d’élevage, de transport et d’abattage. Cette décision salutaire confirme que l’étourdissement, indispensable pour réduire les souffrances animales, est obligatoire lors de l’abattage des animaux bio.»
Un grand merci à l’OABA
photo
© Patricia Faure
Maître corbeau sur son arbre perché
Avait trop approché les graines.
L’agriculteur, par son cri attiré
S’en vint armé et plein de haine.
Combat inégal, l’animal
Pourtant intelligent,
Et bien qu’innocent,
Ne put échapper au piètre tribunal.
Utile ? Nuisible ?
Les hommes vils
Ont eu le dernier mot,
Hélas, pas le corbeau.
© Marie BERGER
https://www.facebook.com/sokotierschutz.ev/videos/2209957402636789/
le samedi 16 novembre 2019 à Hambourg. Précisons que ce laboratoire est fourni en primates par la plate-forme Covance (Réseau de laboratoires ) et que Covance est le plus gros client de Niederhausbergen, lieu de détention des primates près de Strasbourg.
Une belle manifestation très encourageante
Les corbeaux sont des animaux nettoyeurs :
un cadavre de pigeon rue de Genève à Annemasse
< votre animal ne va pas vous le transmettre, ne l’abandonnez pas !
< la nature reprend ses droits Le Dauphiné Libéré
< Une autre bonne nouvelle pour les animaux sauvages : en France, la chasse est suspendue pendant le confinement ! Lire l’article de 30 millions d’Amis
nouvelle toutefois à moduler, il y aurait eu des dérogations...Lettre de l’ASPAS au Président de la République à cette adresse
Pour notre part, nous avons envoyé un courrier au Préfet de Hte Savoie dans le cadre de la consultation du public....PDF ci-contre. Entre autre, concernant le classement du renard comme animal nuisible, celui-ci ne vise qu’à protéger les 14 millions de faisans et 5 millions de perdrix lâchés chaque année pour agrémenter les parties de chasse.
Photo © Patricia Faure
A l’approche des débats pour le projet de loi « EGAlim » (http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0627.asp) examiné à l’Assemblée dès le 12 septembre 2018 (examen en deuxième lecture) et au Sénat le 25, Oïkos Kaï Bios a écrit à tous les députés ainsi qu’à l’ensemble des sénateurs.
Ont répondu : 4 sénateurs sur 225 et 5 députés sur 577.
A ce jour, le Sénat s’est opposé.
Comme nous en a informé Monsieur Bruno RETAILLEAU, Président du Groupe Les Républicains dans son courrier du 8 novembre, le Conseil Constitutionnel a été saisi par plus de 60 sénateurs.
La décision du Conseil Consntitutionnel du 25 octobre 2018 indique que de nombreux articles de cette loi *, sont contraires à la Constitution.
Nous souhaitons qu’une fois de plus, ce ne soient pas les animaux qui feront les frais des aléas de cette loi.
*Loi EGAlim pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et pour une alimentation saine, durable et accessible à tous
Le gouvernement tente à nouveau d'autoriser la chasse aux oies sauvages pendant leur migration en février.
Commentaires sur ce site du Ministère pour faire part de votre désaccord en indiquant dans le titre « Je suis contre » ou « Je suis opposé ». Merci pour les documents mis à disposition par la LPO et l’ASPAS
.
Gaspillage d’argent public dans une période où beaucoup de français vivent dans la précarité et massacre d’animaux à la clef.
Les chasseurs qui ont reçu en septembre 3 millions d’Euros pour les 3 années à venir vont encore recevoir de l’exécutif régional cette même somme et sans doute plus lors d’un vote qui aura lieu les 18 et 19 décembre. La subvention a été votée...débats à cette adresse....http://tv.auvergnerhonealpes.fr/conseil/index.php/consultation/live
Le but est qu’ils créent une filière commerciale destinée à vendre les produits de leur chasse. Tout bénéfice pour eux qui prennent dans une nature qui normalement appartient à chacun (sauf les jours de chasse ou l’on tue allègrement y compris les promeneurs : 115 victimes lors de la précédente saison dont 13 morts. Déjà 3 morts depuis le début de cette saison. Source journal Libération. ) Si cela est voté ils tueront encore plus pour gagner de l’argent. Ces protecteurs de la nature grâce à nos élus et à l’argent des citoyens pourront s’en donner à cœur joie. Par ailleurs pourquoi donner tant d’argent aux chasseurs ? Cela d’autant plus qu’ils coûtent cher aux contribuables (qui doivent faire face à des charges de plus en plus lourdes) : indemnités pour les dégâts causés par ces aimables amoureux de la nature : 50 millions d’Euros par an ; 14 millions de faisans et 5 millions de perdrix lâchés chaque année et qu’ils tirent sans la moindre difficulté car ils sont élevés et donc perdus dans un environnement qu’ils ne connaissent pas.
OUI pour un étiquetage du mode d’élevage des animaux de ferme
Nous proposions une lettre-type, (à télécharger et compléter) et le PDF à mettre en annexe. Les coordonnées des sénateurs sont à cette adresse http://www.senat.fr/elus.html
comme pour la ferme des 1000 veaux, dans la Creuse, ou celle des 1000 vaches....lire nos contributions aux enquêtes publiques ci-contre
Pour aider les chats des rues,
L’Ecole du chat de Viuz en Sallaz
Chat Perdu
https://www.chat-perdu.org/fr-fr/
Des coeurs à sauver
https://www.descoeursasauver.com/ ;
Les papattes du 74 http://lespapattesdu74.fr/ ;
Seconde chance Seconde chance
Nous avons écrit au Conseil Régional. La lettre type ci-dessous a été largement diffusée à nos contacts.
Nous l’avons aussi envoyée aux 204 conseillers régionaux .nous avons eu beaucoup de réponses de sympathisants et d'élus.
à Reporterre qui a diffusé notre appel
Poème aimablement communiqué par la Fondation SOS Chats Noiraigue (NE).www.SOSChats.org
Nous remercions vivement ce refuge suisse qui ne pratique aucune euthanasie.
Nos bonnes relations avec SOS Chats
datent de 2008.
Cet été-là, de nombreux chats (plus de 1000, de préférence pourvus d’un beau pelage), disparaissaient en Chablais.
Nous avions alors fait signer et relayé leur pétition
(cf l’historique de nos actions pour les animaux de compagnie, PDF ci-contre).
La fondation neuchâteloise avait diffusé nos actions contre l’expérimentation animale au Biopatk d’Archamp,
fait signer la pétition, envoyé des courriers
aux autorités.....
Dans la foulée, nous avions participé,
sur leur invitation, à la
JOURNEE DES ANIMAUX SANS FOYER,
International Homeless Animals Day.
Depuis 2008, nous avons organisé cette action
chaque année jusqu'en 2022
Pétition à signer en ligne à cette adresse https://societe-anti-fourrure.blogspot.com/2020/05/petition-et-message-contre-la-marque.html
Campagne Mode Sans Animaux, à cette adresse
Message de la Société Antifourrure
« Suite à notre campagne de 2017, lorsqu’ Adi a filmé en caméra cachée ce que subissent les renards dans les élevages en Pologne, à cette adresse,
nous vous demandons à nouveau d’agir. »
Nous proposons deux types d’action :
Modèles à télécharger ci-dessous
Le chat errant
« Je suis un chat errant
Je suis un chat content
C’est ce que pensent les gens.
Je me promène où je veux
Je suis un chat heureux.
Je ne demande rien à l’humain
Je vais par les bois, les chemins.
Je dors toute la journée
Et la nuit, je me mets à chasser.
Peu importe que vous me jetiez, je saurai
selon vous, me débrouiller.
Je devrais même selon vos dires
Vous remercier de me laisser libre.
Je n’ai peur de personne et de rien.
Je suis un chat errant et tout va bien.
Mais combien d’entre vous connaissent
le revers de la médaille
Combien savent que la vie dehors
est une bataille ?
Non, je ne suis pas heureux d’être
un chat errant
J’ai faim et peur tout le temps.
Je dois me battre pour survivre
Je dois me battre pour rester libre.
Arrêtez de croire que nous pouvons
nous débrouiller
Arrêtez de croire que nous pouvons
vivre en liberté.
Nous avons dehors une durée de vie
de deux ans
Et elle passe dans votre refuge à vingt ans.
Dehors, personne pour nous soigner,
nous caresser
Personne qui prend le temps de jouer.
Nous sommes des animaux sociabilisés
Qui doivent vivre dans vos maisonnées.
Et que dire des femelles et de leurs portées ?
Il est certain qu’elles doivent aimer
la maternité.
Des portées tous les deux mois
Dans la douleur et sans aucune joie.
Alors n’oubliez pas, si vous prenez un chat,
De le faire identifier, de le faire stériliser.
Et surtout arrêtez de croire en ces idées
Qu’un chat errant est heureux en liberté.
Le chat est un animal domestique et sociable
Qui a besoin d’un foyer stable.
Dites-vous bien que lorsque
vous l’abandonnez
C’est comme si vous le tuez
Un chat n’est pas heureux lorsqu’il est errant
J’espère que le message est assez clair
maintenant. »
Myriam BLED, page Poésie
Nous sommes soucieux que chacun puisse se promener dans la nature en toute tranquillité, ci-dessous quelques liens et indications.
EN HAUTE SAVOIE, la chasse est le plus souvent interdite le vendredi, parfois le mercredi (toujours vérifier), à condition que ce ne soit pas des jours fériés…il est honteux de laisser si peu de tranquillité à la faune sauvage et d’apporter autant d’insécurité aux promeneurs.
A PROPOS DU DIMANCHE, suite à la mort d’un randonneur en décembre 2015 (Le Dauphiné Libéré), la chasse est interdite le dimanche dès 11h30 sur plusieurs secteurs : parties du Semnoz, du Mont-Veyrier, Roc de Chère, Mandallaz, Montagne d’Age, Annemasse – Salève, les Voirons, moyenne vallée de l’Arve, plateau des Glières, bords du Léman. Cartographie et détails à cette adresse
AUTRES DEPARTEMENTS
Pour contacter la préfecture ou un service de l’Etat, l’annuaire (par exemple la préfecture de Savoie) rend bien des services.
Complétez votre information auprès des fédérations de chasse, pour les détails par départements, consultez ce site
Depuis 2003, sur le territoire français, 2 jours sans chasse dans la semaine est quasi exceptionnel (lire http://www.cpepesc.org/JOURS-SANS-CHASSE-Ou-en-est-on-en.html )
Contrairement aux idées reçues, la chasse continue même s’il y a de la neige…en particulier celle des renards (prédateur des campagnols...etc. détails à cette adresse) .Que l’on ne s’étonne donc pas de la recrudescence des souris ! Ne laissez pas dire que la chasse est nécessaire pour réguler la nature !
Chasse et habitations:
http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/La-chasse-a-proximite-des-habitations-ar1035 « ....Au titre de la police de la chasse, il n’y a donc pas de distance déterminée de chasse autour des habitations. Ces prescriptions sont fixées par le Préfet ou le Maire sur la base de ses pouvoirs de police générale..... »
Jany Bedogny ; photo ©Patricia Faure
Contre la Ferme-Usine des 1000 Veaux, la complicité de l'Etat mais également, et surtout, la production de viande !
Suite à l'autorisation du Préfet de doubler la capacité d'accueil de la Ferme-Usine des 1000 Veaux nous déposons un recours contre cette décision, devant le Tribunal administratif et continuons la lutte pour cette dernière bataille qui peut encore
tout changer !
Evénement Facebook
MERCI de signer la Pétition :
La Fédération nationale de la chasse et l’Office français de la biodiversité comptabilisent 141 accidents durant la saison 2019-2020 (131 la saison précédente), dont 11 mortels Source https://ofb.gouv.fr/actualites/bilan-des-accidents-de-chasse-2019-2020. Selon http://chasse.passelapatte.org/, 49 non chasseurs en ont été victimes.
Sur le territoire français: « En 20 ans, les chasseurs ont tué plus de 400 personnes» (promeneurs...) (Le Dauphiné Libéré, nov 2019)
POUR VOTRE SECURITE : informez-vous des jours de chasse par commune Plus de détails sur les zones et jours à éviter au bas de la page « Nos amis les Animaux »
Les jours de chasse dans Annemasse-Agglo
A la rentrée, nous avons relevé les jours de chasse dans chaque commune (PDF ci-contre). Au cas où il y aurait des modifications, vérifiez à cette adresse http://www.haute-savoie.gouv.fr/Politiques-publiques/Vos-loisirs/Chasse/Chasse-et-securite
Ce site de la Préfecture indique les jours de chasse dans toutes les communes du département.
le PNR 79 (Programme National de Recherche).: https://www.lscv.ch/lancement-du-pnr-79-advancing-3r/
Cette pétition peut également être signée en ligne : https://www.thepetitionsite.com/fr/takeaction/699/861/560/
Le délai de récolte est jusqu’au 20 mai 2021.
OUVERTURE de la CHASSE 2023 dimanche 10 septembre
Jour de deuil pour la faune sauvage
Quels jours sans chasse ?
Renseignez-vous, la carte des communes est à cette adresse pour la Hte Savoie https://www.haute-savoie.gouv.fr/index.php/Actions-de-l-Etat/Vos-loisirs/Chasse/Chasse-et-securite ; le service est en milieu de page
11 Novembre vidéo
source Animal Cross https://www.animal-cross.org/
Etant donné les lois qui se profilent dans la suite de la Mission Parlementaire (Point 3. ci-dessus), nous avons interpelé les parlementaires*.
Nous vous engageons à en faire autant. Il est urgent que les citoyens se mobilisent pour les animaux et pour nos libertés.
Nous proposons ci-dessous une lettre-type à compléter et à signer. Merci de l’envoyer directement à l’adresse indiquée.
La liste des parlementaires est à cette adresse https://www2.assemblee-nationale.fr/deputes/liste/alphabetique
Liste des députés par régions https://www2.assemblee-nationale.fr/deputes/liste/regions
* Nous avons toutefois évité les élus cosignataires de la proposition de loi 2149
« tendant à créer un délit d’entrave à un acte de chasse »:
Mesdames et Messieurs Pierre CORDIER, Damien ABAD, Jean Yves BONY, Marine BRENIER, Fabrice BRUN, Jacques CATTIN, Dino CINIERI, Olivier DASSAULT, Julien DIVE, Pierre Henri DUMONT, Claude de GANAY, Patrick HETZEL, Charles de la VERPILLIÈRE, , Marc LE FUR, Emmanuel MAQUET, Olivier MARLEIX, Jérôme NURY, Jean François PARIGI, Guillaume PELTIER, Didier QUENTIN, Jean Luc REITZER, Raphaël SCHELLENBERGER, Jean Marie SERMIER, Guy TEISSIER, Jean Louis THIÉRIOT, Pierre VATIN, Arnaud VIALA, Michel VIALAY. (Il y avait aussi Valérie LACROUTE et Daniel FASQUELLE dont le mandat est clos),
P.S. Pour information, « La mission d’information sur les moyens de juguler les entraves et obstructions opposées à l’exercice de certaines activités légales est composée de M. Xavier Breton, président, Mme Martine Leguille-Balloy, M. Alain Perea, rapporteurs, MM. Grégory Besson-Moreau, Pierre Cordier, Raphaël Gauvain, Mme Laurence Gayte, M. Antoine Herth, Mme Sandrine Le Feur, MM. Stéphane Mazars, Paul Molac, Mme Mathilde Panot et M. Richard Ramos. »
© Oïkos Kaï Bios 2007-2024